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MUC IMCP Rappel pour la facture exercice à rendre le 20.10

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MUC IMCP Rappel pour la facture exercice à rendre le 20.10

Message  thiberge le Mar 14 Oct 2008 - 8:52

Dans une facture de doit :
REDUCTION.
-On calcule d’abord les réductions avant les majorations.
-Les réductions commerciales ont lieu avant les réductions financières.
- Le rabais a toujours lieu avant la remise.
- L’escompte est une réduction financière qui apparait sur la facture donc soumise à TVA. Ou qui est conditionnelle donc donne lieu à une facture d’avoir quand le client a payé.
MAJORATIONS.
En ce qui concerne les majorations , les principales sont palette, transport, commissions.
La palette peut être consignée TTC, c'est-à-dire qu’on applique la TVA dessus. De ce fait, elle est située avant la TVA. Elle peut être consignée en HT c'est-à-dire qu’on ne peut pas la soumettre à Tva. Elle Apparait après la TVA.
Le transport peut être offert ( franco de port) donc pas sur la facture ou dû ( donc pas sur la facture car il est dû au transporteur). S’il est sur la facture il est alors un transport forfaitaire c'est-à-dire un service soumis à TVA ou un port débours ( c'est-à-dire qu’on doit rembourser la facture TTC que le fournisseur a payée au transporteur) ; Dans ce dernier cas, le montant de la facture du transporteur est incorporé dans le net à payer TTC ( on mentionne net TTC dont x euros à payer de transport).
La commission est rajoutée avant TVA.

La facture d’avoir.
Si c’est une facture d’avoir pour des conditions commerciales, elle reprend le prix initial et en déduit les réductions et applique sur le final la TVA.
Si c’est une facture pour escompte elle ne mentionne que l’escompte qui se calcule sur le net commercial original et y applique la TVA.

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